Ce rapport constitue l’aboutissement des travaux du groupe d’études de la commission des finances du Sénat sur la fiscalité verte.

Le rapport propose une « mise à niveau » pour tous les lecteurs qui n’auraient pas suivi de près au cours des dernières années les évolutions de la théorie économique environnementale ou le cadre  de l’« agenda climatique international ».

Sur ces fondements, le rapport identifie les principales questions soulevées par la création d’une « contribution climat-énergie » au niveau national, relatives à l’assiette, aux redevables, au tarif d’une telle taxe et à l’utilisation qui pourrait être faite de son produit.

Le rapport évoque par ailleurs, au delà de la taxe carbone domestique, les enjeux de la réforme du marché européen de quotas de carbone et la perspective de l’instauration d’une taxe aux frontières de l’Union européenne, qui plus « OMC-compatible » qu’on ne le croit généralement…

La synthèse du rapport et le rapport dans son intégralité sont consultables et téléchargeables ci-dessous :

La synthèse du rapport

L’intégralité du rapport