En conseil de l’Eurometropole nous examinons le compte administratif 2015 : il manque plus de 18 millions d’Euros de dépenses dans les comptes

Madame Ségolène Royal, Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, a tenu hier une conférence de presse avec mon collègue député Denis Baupin en prenant appui sur le rapport que nous avons rédigé ensemble dans le cadre de l’Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques rendu public en début d’année : « Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques »

Dans le cadre de l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, j’ai organisé ce mercredi 5 juin 2013 avec Monsieur le Député Denis BAUPIN une audition publique à l’Assemblée Nationale : « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

Je participe ce matin, au Sénat, à la table Ronde sur la fiscalité écologique, où s’engage un débat avec la Fondation Nicolas Hulot, l’entreprise Lafarge et des universitaires notamment.

Je participe ce Mercredi 28 Novembre 2012 aux Rencontres Internationales sur l’Air, la Santé et le changement climatique.

La qualité de l’air revêt un enjeu de santé publique, au vue des effets négatifs sur la santé à court et à long terme avec une augmentation de la mortalité et des hospitalisations pour des maladies cardio-vasculaires.

J’interviendrai donc pour évoquer mon rapport sénatorial sur l’application du droit européen en matière d’environnement et de qualité de l’air en particulier.

La proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique propre est discutée cette semaine au Sénat. La mesure emblématique de ce texte est l’instauration d’un système de bonus-malus sur la tarification de l’eau, de l’électricité et du gaz consommés par les ménages.

Il s’agit d’un dispositif très administratif dont l’application concrète sera très complexe. Un dispositif qui pourrait bien se révéler être une véritable usine à gaz.

La Commission des finances du Sénat a organisé hier, le 12 octobre, une audition pour suite à donner sur une enquête de la Cour des comptes relative à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), à mon initiative en tant que rapporteur spécial de la mission « écologie, développement et aménagement durable ».

Lors de cette audition, j’ai pointé la grande complexité du pilotage par l’Etat de l’ADEME, avec les services régionaux de l’agence et déconcentrés de l’État. La question de la gouvernance avec les collectivités régions, départements, les communautés de communes et les agglomérations qui portent également des compétences fortes dans les domaines de l’énergie et des déchets, a été abordée.

j’ai présenté hier à la commission des affaires européennes du Sénat le projet de règlement européen qui précise l’organisation des enchères pour les quotas carbone à partir de 2013. Le dispositif retenu privilégie, comme nous l’avions souhaité, une plateforme commune. Toutefois, à la demande de l’Espagne, de l’Allemagne, du Royaume Uni et de la Pologne, il autorise la création de plateformes nationales dans des conditions, heureusement, assez restrictives.

Si le projet de « taxe carbone » n’a prospéré, pour l’heure, ni au niveau français ni au niveau européen, il est heureux que le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre permette d’ores et déjà de donner un « prix du carbone » aux industriels les plus émetteurs.