Rapports
Voici l’ensemble de mes rapports parlementaires classés par année.
Vous pouvez cliquer sur le rapport de votre choix pour découvrir son contenu.
2012 – 2013 :
Au nom de la Commission des Affaires Européenne:
- La Taxe sur les transactions financières: facile à concevoir, difficile à mettre en oeuvre.
Au nom de la Commission des Finances:
- Les infrastructures et l’urbanisme: des projets structurants de l’aide publique au développement.
2011-2012 :
Au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective:
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses emergentes.
Au nom de la Commission des finances :
2010-2011:
Au nom de la Commission des Finances :
- Parcs nationaux: des moyens renforcés, une gestion perfectible.
Au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective:
- L’avenir des « années collége » dans les quartiers sensibles.
Au nom de la Commission des Finances:
- l’ADEME : des moyens renforcés, des résultats convaincants, une gestion perfectible.
2009 – 2010 :
Au nom de la Commission des Finances :
- Taxe Carbone: un état des lieux
Au nom de la Commission des Finances:
- Sécheresse de 2003: un passé qui ne passe pas.
Pour le Premier Ministre :
- Politique transfrontalière (En allemand)
2008-2009:
Au nom de la Commission des Finances :
- En attendant la Taxe Carbone… Outils et enjeux de la réduction des émissions de CO2
2007-2008:
Au nom de la Commission des Finances :
- Droit Communautaire de l’environnement: maintenir le cap.
Au nom de la Commission des finances :
- Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d’une meilleure gestion des comptes publics.
Au nom de la Délégation pour l’Union Européenne :
- Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ?
2006-2007:
Au nom de la Commission des Finances :
- Politique de l’eau: la France au milieu du gué.
Au nom de la Commission des Finances :
2005-2006:
Au nom de la Commission des Finances :
- Les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l’environnement.
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