14 novembre 2009. J’ai présidé la réunion de mardi de la commission des finances. J’ai présenté deux rapports sur le budget de la mission écologie et sur le budget de la mission transports pour 2010.
S’agissant du budget écologie, J’ai relevé plusieurs points forts et quelques points faibles.
Les points forts :
- Fabienne Keller s’est réjouie, après plusieurs années de revendications, de voir enfin les effectifs d’inspecteurs des installations classées sensiblement revalorisés.
- Satisfecit également pour les 144 postes « post-Grenelle » qui illustrent de manière très concrète les suites budgétaires tangibles du Grenelle.
Les points faibles :
- Le bonus-malus automobile a été victime de son formidable succès : en 20 mois, 10 ans de progrès ont été réalisé en matière d’émission moyenne de CO2 des véhicules neufs. Le revers de la médaille, c’est le coût pour l’Etat de cette opération.
- Le fonds de prévention des risques naturels continue de soulever des questions sur son mode de financement, face à l’augmentation constante des dépenses et la nécessité de rationaliser les interventions.
Par ailleurs, j’ai bataillé fermement, jeudi en commission lors de l’examen des articles de la première partie de la loi de finances, pour défendre la taxe carbone et m’opposer notamment aux exonérations accordées par les députés aux transporteurs routiers.

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