Articles étiquetés avec : budget
Budget, Divers, Finances, Taxation des transactions financières »
L’examen du budget de la France pour 2012 se poursuit au Sénat.
L’occasion de plaider en faveur de deux grands sujets sur lesquels je m’investis depuis plusieurs mois maintenant : la création d’une taxe sur les transactions financières et la défense du dispositif fiscal des zones franches urbaines.
Je me réjouis que des dispositions aient été adoptées au Sénat sur ces questions.
Ecologie »
Ecologie, Transports »
Budget, Ecologie, Finances »
Les crédits alloués à l’écologie, au développement et à l’aménagement durables pour 2011 sont discutés aujourd’hui au Sénat, dans le cadre du projet de loi de finances.
En tant que rapporteur de cette partie du budget, je présenterai donc la répartition des quelques 10 milliards d’euros qui permettront de financer et mettre en œuvre les nombreuses mesures en faveur du développement durable.
Budget, Ecologie »
Le Sénat discute des quotas alloués aux installations industrielles
Le projet de loi de finances est discuté aujourd’hui au Sénat. Les sénateurs débattaient notamment du dispositif pour limiter les gaz à effet de serre applicable aux industriels, le SCEQE.
J’ai proposé un amendement qui a été adopté. Celui-ci réduit les quotas alloués aux installations industrielles ayant réduit de plus de 25% leur activité depuis 2007.






